Les habitants de Yangzhou, dans la province du Jiangsu, ont pour tradition de manger des yuanxiao (sorte de ravioli sucré fait à base de farine de riz glutineux, symbole de la réunion familiale) pendant la fête des Lanternes, qui est tombée le 22 février cette année.

Après avoir mangé quelques yuanxiao, Mme Qian Wanling, habitant le district de Hanjiang, a ressenti une vive douleur au niveau de l’estomac. A 20 heures 30, elle est conduite à l’hôpital Gongdao, à un kilomètre de chez elle. Les médecins découvrent une importante hémorragie au niveau de la cavité abdominale et décident d’opérer pour pratiquer un examen en profondeur.

20 h 50, un médecin appelle le Centre de transfusion sanguine de Yangzhou, demandant 1200 ml de sang de groupe A. Le centre est d’accord pour le lui faire immédiatement parvenir. 9 h 10, le médecin appelle une nouvelle fois. Le Centre de transfusion sanguine lui dit que le sang est en route pour l’hôpital.

9 h 30, le sang n’est toujours pas arrivé. L’opération exploratoire sur Mme Qian a commencé comme prévu. Les médecins découvrent que le pédoncule de la rate est cassé et que le sang s’échappe par l’artère qui alimente cet organe. Entre 4 000 et 4 500 ml de sang se sont déjà écoulés.

22 h: la splénectomie de Mme Qian commence. L’hôpital appelle une troisième fois le Centre de transfusion sanguine, et on lui répond à nouveau que le sang est en route.

22 h 20, le sang arrive, apporté par un coursier à moto du centre de transfusion sanguine.

22 h 25, le cœur de Mme Qian s’arrête de battre et la respiration cesse.

22 h 30: la transfusion sanguine commence, mais sans effet. Mme Qian est déclarée décédée.

Selon le certificat de décès présenté par l’hôpital Gongdao, la cause de la mort de Mme Qian est naturelle, provoquée par la fatigue fonctionnelle de plusieurs organes due à une longue période de choc. Il ajoute: «vus les moyens limités de l’hôpital, celui-ci dépend du Centre de transfusion sanguine pour ses besoins en sang, c’est pourquoi la transfusion sanguine n’a pu être faite à temps».

Luo Jieqing, beau-frère de Mme Qian n’est pas d’accord: «A partir du moment où la transfusion n’a pu être effectuée à temps, comment la mort de Mme Qian pourrait être une mort naturelle ?» Il rappelle qu’avant et après le début de l’opération de Mme Qian, lui et sa femme ont personnellement proposé par deux fois d’offrir leur sang pour qu’il soit transfusé à Mme Qian, mais les docteurs ont refusé.

Le 6 mai, le mari de Mme Qian, Luo Jiefu a demandé au Comité de certification des traitements médicaux du district de Hanjiang de statuer sur la qualité du traitement médical qu’avait reçu sa femme. Il a avancé que les médecins, en refusant de faire une transfusion sanguine alors que les réserves de sang n’étaient pas disponibles, ont failli à leur responsabilité d’assistance à personne en danger.

Après trois mois d’enquête, le Comité de certification des traitements médicaux du district de Hanjiang a conclu qu’il ne s’agissait pas d’un incident médical. Parmi les carences relevées au cours du traitement, on trouve le délai un peu long avant la transfusion sanguine et le fait que lorsqu’il n’y a pas de sang disponible, l’emploi de substituts à base de plasma doit normalement être augmenté et du liquide colloïde doit être utilisé. L’hôpital Gongdao a fait savoir qu’à ce moment-là, ses réserves en substituts plasmatiques étaient épuisées.

Le Centre de transfusion sanguine de Yangzhou est à 25 km de l’hôpital. Cinq minutes après le coup de téléphone de l’hôpital, à 21 heures, un coursier est parti avec le sang. Selon un accord entre le Centre et différentes unités consommatrices de sang, le sang doit être livré dans les 90 minutes pour une distance de 25 km. Dans le cas de Mme Qian, le sang a été livré dans le temps, et le délai aurait pu être plus court s’il n’avait pas fait nuit et si la route avait été en meilleur état.

Luo Jiefu affirme qu’il y avait deux manières de sauver sa femme. La première aurait été de la transférer dans un hôpital plus important à Yangzhou. L’autre aurait été d’accepter les propositions de don du sang des membres de la famille.

Liu Mao’an, directeur de l’hôpital Gongdao explique: «Si nous avions transféré le patient vers un autre hôpital, nous aurions violé le principe médical selon lequel un malade doit être secouru sur place».

Quant à la question de savoir si l’hôpital aurait dû accepter les dons du sang, la direction de l’hôpital se défend en rappelant que celui-ci doit agir suivant les règles. Selon un document émanant du Bureau de la Santé du district de Hanjiang, les institutions médicales ne sont pas habilitées à collecter ni à fournir elles-mêmes du sang, et celles qui violent cette règle sont responsables de toutes les conséquences éventuelles.

«Quand c’est une question de vie ou de mort pour le patient, comment peuvent-ils encore parler de sécurité du traitement?», interroge Luo Jiefu.

L’hôpital n’a pas accepté les reproches de la famille de Mme Qian. Ce soir là, plus d’une dizaines de personnes, membres de l’équipe de l’hôpital, dont deux directeurs adjoints, ont participé aux tentatives pour sauver Mme Qian, ce qui n’a pas d’équivalent dans l’histoire de l’hôpital. «Mise à part la transfusion sanguine, nous avons fait tout ce qui pouvait être fait», affirme le docteur Liu.

La direction de l’hôpital a ajouté que si l’hôpital est capable d’identifier les groupes sanguins, il n’a pas la capacité d’effectuer les tests de dépistage des virus de l’hépatite C (HCV) et HIV dans un délai si court. «Nous ne pouvions pas prendre le risque de violer les règles de collecte du sang et considérer les règlements comme une question sans importance».

Ce que disent les lois et règlements:

Article 15 de la loi sur le don du sang de la République populaire de Chine:

Pour assurer l’approvisionnement en sang, les institutions médicales peuvent collecter du sang dès lors qu’il y a urgence. Cependant, la sécurité concernant la collecte de sang et son utilisation doit être assurée selon les dispositions légales.

Article 19 des Mesures de gestion pour l’utilisation clinique de sang par les institutions médicales (à l’essai) (que l’on désignera par la suite sous le terme de Mesures de gestion):

La collecte de sang en cas d’urgence doit respecter les exigences suivantes: 1. les institutions médicales situées sur place ou dans les zones proches ne disposent pas d’un centre de transfusion sanguine. 2. Il existe un besoin urgent de sang, la vie du patient est en danger et aucun autre type de traitement médical ne peut lui être substitué. 3. Les conditions sont réunies pour vérifier la compatibilité des groupes sanguins et pour effectuer rapidement des tests de dépistage des virus HBV, HCV et HIV.

Article 24 de la Loi concernant les médecins diplômés de la République populaire de Chine: Les médecins doivent prendre les mesures d’urgence pour soigner les patients dans un état critique et ne doivent pas écarter le recours aux traitements d’urgence.

Un problème complexe

Sun Dongdong, directeur du Bureau d’authentification judiciaire de l’Université de Beijing:

Beaucoup d’hôpitaux en Chine rencontrent les mêmes problèmes que celui de Hanjiang: En droit, l’interprétation des règles du ministère de la Santé par l’hôpital en question et les autorités sanitaires locales est correcte. L’article 19 des Mesures de gestion exige des institutions médicales de remplir simultanément les trois exigences. Par ailleurs, la Loi sur le don de sang est conforme à la Constitution.

L’article 24 de La loi sur les médecins diplômés, cependant, garantit des droits spéciaux aux médecins ou en tout cas les autorise à faire une exception quand ils sont face à un patient en situation critique. Le problème est de savoir qui a le droit de prendre cette décision: le médecin, le directeur de l’hôpital ou le bureau des affaires sanitaires ? Il est bien dommage qu’il n’y ait aucune indication à ce sujet. Dans ces circonstances, l’hôpital ne va prendre aucun risque en ne faisant aucune exception et ne collectera ni ne fournira de sang de sa propre initiative. S’il fait une exception et que le patient contracte le virus HCV ou même le virus HIV, l’hôpital devra en assumer la responsabilité pour toutes les conséquences.

Est-il possible de promulguer une loi qui autorise les hôpitaux à collecter et à distribuer du sang de leur propre initiative ? A mon avis, personne n’osera le faire avant longtemps. La situation en Chine est relativement compliquée. La question du sang est aussi un problème particulier. Ce n’est pas aussi simple que ce qu’on pense habituellement: le groupe A est compatible avec le groupe A, le groupe B avec le groupe B et le groupe O avec les groupes A, B, et AB. Les groupes sanguins sont aussi divisés en sous-groupes ou Rhésus. De mauvaises combinaisons peuvent être fatales. Des équipements spéciaux pour effectuer des tests et ces combinaisons dans de bonnes conditions sont nécessaires. Le problème le plus difficile à résoudre est que les autorités sanitaires ne peuvent contrôler les réseaux privés de don du sang. ce dernier système de donneurs occasionnels est susceptible de provoquer une contamination du sang et les problèmes sociaux qui peuvent en résulter sont effrayants. Dans les cas les plus graves, les hôpitaux concernés seraient poursuivis pour avoir mis en danger la santé publique.

Il est juste que le droit à la vie domine le droit de la santé. De fait, les deux sont indissociables. Si la sécurité de la vie ne peut pas être garantie, comment le droit à la vie pourrait-il être assuré? Une autre question mérite discussion: dans le cas où des membres de la famille se portent volontaires pour donner leur sang, est-ce que les stipulations en cause pourraient accorder ce droit dès lors que les membres de la famille s’engagent à assumer toute la responsabilité en cas de contamination du sang après la transfusion ?

L’hôpital Gongdao est innocent

Wang Beijing, rédacteur en chef adjoint du Système légal de la Santé en Chine:

Une transfusion sanguine est une intervention médicale importante. Le gouvernement a mis en place des réglementations strictes concernant la collecte, la conservation et l’utilisation du sang, le sang et les produits sanguins ayant un rapport étroit avec la santé publique. La plus petite négligence pourrait mettre en danger la santé ou la vie du public.

Dans le cas de Hanjiang, l’hôpital de Gongdao est innocent. Selon la législation sur le don du sang, le sang du donneur doit être testé. Des agents réactifs spéciaux sont nécessaires pour procéder aux tests de dépistage des virus HBV, HCV et HIV et deux à trois heures au minimum sont nécessaires avant de pouvoir disposer des résultats. Même si l’hôpital a collecté ce sang auprès d’un volontaire et a les capacités de procéder aux tests nécessaires, il sera trop tard pour sauver la vie du patient. Par ailleurs, la question de savoir si l’hôpital aurait dû ou non accepter la demande de la famille du patient est liée à l’article 24 de la Loi sur les médecins diplômés. Cette loi a pour but de fixer le cadre des devoirs professionnels des médecins, précisant que les médecins doivent appuyer toutes leurs activités professionnelles sur les règlements et les lois qui s’y rapportent.

Qu’est-ce qui est le plus important, le droit à la vie ou le droit de la santé ? La relation entre les deux n’est pas absolue, mais relative. Parfois le droit de la santé est plus important que le droit à la vie, comme le résume le proverbe: «la vie est plus douloureuse que la mort». Sinon, pourquoi certains patients se suicideraient-ils, notamment ceux qui ont contracté le SIDA, le cancer ou d’autres maladies incurables ?

Sauver la vie

Dai Tao, vice-directeur du département de Santé publique de l’Académie chinoise des sciences médicales:

Les médecins des hôpitaux municipaux doivent strictement suivre les règles et les lois nationales. L’hôpital Gongdao n’a rien fait de mal et son action visant à rester toujours dans le cadre légal doit être encouragée. Les mesures d’urgence adoptées par les médecins doivent être autorisées par la législation sur le don du sang et sur les médecins diplômés et être conformes aux règles d’action médicales. Ils ne doivent se plier au sentiment d’urgence de personne, médecins ou malades.

Sans le droit de la santé, il est difficile de parler de droit à la vie. Entre la vie et la santé, je me propose de choisir de sauver la vie.

Un accord signé par les membres de la famille d’un patient ne constitue pas une protection légale pour l’hôpital. Si cela tourne mal, la famille du patent peut demander: «Pourquoi avez-vous fait ce que nous vous avions demandé ? En tant que médecin, pourquoi n’avez-vous pas suivi les règles?». C’est pourquoi, les médecins ne devraient pas agir selon la volonté de la famille.

Qian Wanling n’aurait pas dû mourir

Zhang Haibo, procureur du peuple du district de Hanjiang:

Les vagues explications des différents protagonistes sur cet incident ne peuvent pas cacher leur indifférence vis à vis du droit des citoyens à la vie et à la santé.

Les droits à la vie et à la santé sont des composantes majeures des droits personnels des citoyens et constituent le cœur des droits de l’homme. Le principe selon lequel il faut prodiguer les soins sur place et les stipulations sur la collecte et l’approvisionnement en sang suivis par l’hôpital Gongdao ne doivent pas contredire la Constitution et les autres lois fondamentales, comme le Code pénal et les principes généraux du Code civil qui garantissent au citoyen le droit à la vie et à la santé.

L’argument selon lequel l’hôpital a suivi le principe selon lequel il doit dispenser ses soins sur place est inacceptable du point de vue du droit car il n’a aucune base légale. Les stipulations qui interdisent la collecte et la distribution de sang par les instituions médicales elles-mêmes sont contenues dans la Loi sur le don du sang. Mais en cas d’urgence, on n’a pas le temps d’effectuer un examen médical ni des tests sanguins, et la technologie nécessaire n’est pas disponible. C’est pourquoi, la collecte de sang en cas d’urgence n’existe qu’en théorie mais est totalement impraticable. Il s’agit d’un gaspillage de ressources législatives. Du point de vue du droit, cette disposition est en contradiction avec les principes de base de la Constitution et d’autres lois fondamentales et doit être révisée.

Le droit des citoyens à la vie dépasse évidemment le droit à la santé. Une action qui délaisserait le droit des citoyens à la vie au prétexte de protéger leur droit à la santé est équivalent à mettre la charrue avant les boeufs, et défie toute logique.

Par ailleurs, les Mesures de gestion ne sont pas claires sur le point de savoir si les trois exigences concernant la collecte d’urgence de sang doivent être réunies simultanément ou non. Il y a un vide juridique. L’explication fournie par l’administration de la santé publique est basée sur une interprétation personnelle qui n’a pas de valeur juridique. Par ailleurs, dans la hiérarchie du droit, ces règlements sont tout en bas de l’échelle. Quand ils entrent en contradiction avec des dispositions législatives d’un rang plus élevé, ils doivent être subordonnés à ces dernières.

En termes légaux, le droit à la vie dépasse le droit à la santé

Liu Shoubao, avocat au cabinet Puhua à Beijing:

Dans le cas de Hanjiang, l’hôpital doit assumer ses responsabilités. L’article 15 de la Loi sur le don du sang autorise les institutions médicales à collecter du sang dans des situations d’urgence, tout en prévoyant des mesures pour assurer la sécurité sanguine. Mais la loi ne contient pas de stipulations spécifiques concernant l’utilisation sans risque du sang. En fait, l’utilisation sans risque du sang est une notion relative. Personne ne peut garantir une sécurité à 100%, et lorsque vous parlez du droit à la santé, la sécurité est un concept  vis-à-vis le droit à la santé.

Au regard du droit à la vie, l’article 24 de la Loi sur les médecins diplômés stipule que les médecins doivent prendre les mesures d’urgence pour répondre au danger couru par un patient et ne doivent pas écarter le recours à des traitements d’urgence. J’estime qu’on peut rejeter la responsabilité légale lorsqu’on porte secours à des patients en danger dans des situations d’urgence. Si un médecin remplit son devoir en répondant aux besoins d’un patient, la loi qui s’applique le lave de toute faute. Au contraire, s’il n’apporte pas les soins d’urgence ou pire, si, comme dans le cas de Hanjiang, il rejette l’offre de sang de la famille du patient, il est en faute.

Dans la relation médecin-patient, lorsqu’un patient a perdu connaissance et sa capacité de prendre une décision, les membres de sa famille deviennent naturellement ses garants. La volonté exprimée par les garants dans l’intérêt du patient a valeur légale. Mais, premièrement, elle doit être prise dans l’intérêt véritable du patient et deuxièmement elle ne doit pas violer les lois nationales et les règlements administratifs. Si la relation entre le docteur et le patient est considérée comme une relation contractuelle, les réglementations du secteur publique de la santé, c’est-à-dire que les Mesures de gestion ne devraient pas entraîner l’invalidité du contrat.

Si l’hôpital accepte le don de sang des membres de la famille du patient avec le consentement du garant, même si le patient contracte un certain genre de maladie dans le futur, le patient sera seul responsable.

Dans la législation, le droit à la vie dépasse absolument le droit à la santé. Le patient qui a déjà des problèmes de santé a besoin d’un traitement d’urgence quand sa vie est en danger. Naturellement, la priorité doit être donnée aux mesures permettant d’assurer le droit à la vie du patient.

L’hôpital devrait porter la responsabilité

Liu Zhongya, professeur à l’Université chinoise des affaires politiques et juridiques:

En résumant, on peut dire que dans l’incident de Hanjiang, l’hôpital avait le choix entre deux options: ou bien le patient mourait faute de transfusion sanguine, ou bien en lui faisant cette transfusion, l’hôpital violait les règlements administratifs.

De mon point de vue, l’hôpital porte une certaine responsabilité. Pour sauver la vie de Mme Qian, des membres de sa famille ont proposé de transfuser leur propre sang, ce qui n’est pas un don du sang. Du coup, les Mesures de gestion prises en accord avec la Loi sur le don du sang ne sont pas applicables dans ce cas-là. En accord avec la législation sur les médecins diplômés par contre, l’hôpital pourrait porter la responsabilité de «n’avoir rien tenté» en ne prélevant pas de sang, ce qui a provoqué la mort de la patiente.

Les Mesures de gestion ont pour but de protéger le droit des masses à une vie saine, mais elles ont négligé de prendre en compte certaines circonstances particulières et les conditions réelles des institutions médicales de base en Chine. Les stipulations de l’article 19, de fait, empêchent les médecins de prendre des mesures d’urgence, ce qui entre en contradiction avec des lois fondamentales en vigueur. Il devrait y avoir des stipulations pour les cas exceptionnels, permettant aux médecins de faire face à des urgences dans des conditions particulières.

Le droit à la vie est prédominant. Entre secourir un mourant et soigner une maladie, priorité devrait être donnée au sauvetage d’une vie. Les hôpitaux devraient d’abord assurer le droit de leurs patients à vivre.