La recette au cœur du débat

Yunnan Baiyao, un célèbre remède galénique utilisé pour arrêter les saignements et atténuer la douleur, a récemment été pointé du doigt pour contenir de l'aconitine, un alcaloïde en mesure de causer des réactions indésirables, telles que l'engourdissement de la bouche et des membres, des nausées ainsi que l'insuffisance respiratoire et l'arythmie cardiaque dans des conditions extrêmes.

Le fabricant de Yunnan Baiyao a annoncé qu'il avait révisé la composition de son produit et a insisté sur la sûreté de son médicament en expliquant que son processus d'élaboration particulier avait atténué au maximum la toxine de l'aconitine. Il a pourtant refusé de rendre publique la formule complète de Yunnan Baiyao sous prétexte que cette dernière est considérée comme une recette secrète d'État.

Lors de sa pénétration sur le marché américain en 2002, l'entreprise avait pourtant soumis la formule complète à l'Administration des produits alimentaires et pharmaceutiques des États-Unis (FDA). Cela a déclenché un débat public à propos de la légitimité des produits de médecine traditionnelle chinoise (MTC) – comme Yunnan Baiyao – à être protégés par le mécanisme de secret de fabrication d'État. Certains croient que la protection est favorable à l'innovation de l'industrie pharmaceutique chinoise alors que d'autres pensent que ce mécanisme prive les consommateurs de leur droit à l'information.

Pour

Wang Ying'an

Expert en MTC

La recherche et le développement de médicaments occidentaux sont fondés sur des équipements avancés et sophistiqués ainsi que des investissements considérables. Même si leurs recettes sont révélées, les médicaments occidentaux sont difficiles à contrefaire. Or, une fois que les formules de médicaments chinois sont rendues publiques, chacun sera capable de les produire. Ainsi, comment pourrons-nous protéger les droits et intérêts légitimes des herboristes et maintenir leur initiative de développer plus de remèdes ?

Les relations médecins-patients devraient être basées sur la confiance au lieu du commerce de médicaments. Dans la Chine antique, si un patient se tournait vers un médecin, ce n'était pas parce que celui-ci pouvait justifier d'un titre officiel, mais parce que le patient était convaincu que le médecin était capable de le guérir.

Or, l'actuel système de santé surestime la qualification. C'est ainsi que le marché abonde en médecins dotés de diplômes mais qui ne font qu'alourdir le fardeau financier de leurs patients.

Bien entendu, des médicaments chinois comme le Yunnan Baiyao doivent être prescrits par des médecins performants. Ce n'est que lorsque le système de santé reprendra son ancien critère de jugement basé sur les effets curatifs et non la certification que les patients pourront en tirer réellement profit.

Pour

Yang Yue

Expert en MTC

Bien qu'imparfait, le mécanisme de secret de fabrication d'État est nécessaire à la protection de la propriété intellectuelle de la MTC. Cette dernière est l'aboutissement de la sagesse et du talent du peuple chinois sur plus de 5 000 ans. L'Organisation mondiale du commerce a par ailleurs autorisé les pays à adopter des politiques spécifiques pour protéger leur culture traditionnelle. À titre d'exemple, l'Inde a introduit un système de propriété intellectuelle pour ses anciens livres précieux, réclamant le paiement à chaque utilisateur. Au contraire, faute de système de protection efficace, beaucoup de formules précieuses chinoises à base de multiples plantes ont fini par se perdre et être revendiquées par d'autres pays. Le système des recettes secrètes permet par conséquent de préserver la MTC.

Pour

Xu Xinming

Avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle

Les droits de la propriété intellectuelle concernent les brevets, les marques, les droits d'auteur et les secrets commerciaux. La protection de nouveaux médicaments est principalement basée sur le droit des brevets. Pourtant, le droit chinois des brevets, d'origine occidentale, n'a pas suffisamment pris en compte les caractéristiques propres à la MTC.

Les formules de médicaments chinois à base de multiples plantes sont le fruit de l'accumulation d'une grande expérience. À la différence de la recherche et du développement de médicaments occidentaux, les médicaments chinois, qui contiennent peu d'éléments technologiques, ne peuvent pas être bien protégés par le droit des brevets. La préservation des recettes est donc extrêmement importante pour le développement de l'industrie pharmaceutique chinoise.