La mondialisation de la comptabilité

Li Xiulan

Le bilan financier de certaines entreprises chinoises serait inacceptable à l’étranger. Des sociétés multinationales en Chine ne suivent pas les normes comptables nationales (NCN) non plus. En réalité, après l’adhésion de la Chine à l’OMC, la Chine s’est adaptée aux normes internationales dans plusieurs domaines. La comptabilité est considérée comme langage universel des entreprises dans les échanges commerciaux. La mondialisation de la comptabilité est en voie de réalisation.

Seizième conférence internationale des experts-comptables.

« Mondialiser la comptabilité » signifie faire converger et standardiser les normes comptables de tous les pays. David Tweedie, président du conseil d’administration des normes comptables internationales (IASB), a dit à Shanghai que l’« économie mondiale de l’intégration requiert l’harmonisation des normes comptables de chaque pays ». La Chine est membre de l’IASB, qui élabore les normes internationales concernant les rapports financiers.

« La mondialisation économique accélérera l’universalisation du roulement des capitaux, ce qui constitue une grande exigence pour les comptables. Si chaque pays utilise ses propres normes comptables, on devra les traduire selon les normes de l’autre partie lors d’investissements transnationaux, et le coût de revient s’élèvera évidemment. » Actuellement, il existe deux principales normes comptables dans le monde : celles des États-Unis (GAAP) et les normes comptables internationales (IAS). Étant donné la situation différente dans divers pays, la compréhension et l’utilisation des normes comptables courantes dans le monde sont aussi différentes. Les règlements d’application concrets diffèrent d’un endroit à l’autre. Par conséquent, des experts-comptables d’un pays contestent souvent le relevé de l’actif et du passif d’une société étrangère. Très souvent ils ne se respectent pas, dit David Tweedie. Au fur et à mesure de la hausse de la Chine dans l’économie internationale, Tweedie espère qu’elle participera activement à la mondialisation de la comptabilité afin de promouvoir la convergence des IAS.

En fait, pendant plus de vingt ans de réforme et d’ouverture, la Chine a stimulé, avec une attitude positive, l’universalisation de la comptabilité. Pour dissiper et réduire l’écart entre les normes comptables nationales et internationales, le milieux comptable national a poussé la coordination comptable internationale.

Dès 1981 la Chine a commencé à présenter les normes comptables promulguées par les organismes autorisés internationaux dans ses actes de l’Association de comptabilité. Par la suite, elle a renforcé les contacts et échanges avec les organisations comptables internationales et régionales, participé aux activités internationales de coordination comptable, étudié et assimilé l’expérience comptable des pays développés. L’Association de comptabilité de Chine, l’Association des experts-comptables enregistrés, les établissements d’enseignement supérieur ayant des conditions favorables et les autorités compétentes de la comptabilité ont créé un organisme consacré à la collecte, au classement et à l’étude des informations et des données comptables avancées de l’étranger. En 2000, avec les efforts de la Commission des normes comptables relevant du ministère des Finances et des experts concernés, la Chine a publié les « IAS 2000» en langue chinoise avec l’autorisation de la Commission de l’IAS. En 1982, l’ONU a établi une équipe intergouvernementale d'experts en normes internationales de la comptabilité. La Chine est toujours membre de cette équipe depuis sa fondation. Le gouvernement chinois a envoyé des dizaines de personnes.fois à la Commission des IAS, à la Commission du GAAP, aux cinq grandes sociétés de comptabilité du monde et à des établissements d’enseignement supérieur de la Grande-Bretagne et des États-Unis pour étudier, recevoir une formation et travailler, ce qui a préparé un grand nombre de personnes à réaliser la mondialisation des NCN. Le ministère des Finances a élaboré en mars et avril 1983 le « Système comptable des entreprises à capitaux mixtes (projet) » et « Les articles et les bilans comptables des entreprises à capitaux mixtes (projet) » ; en 1992, il a promulgué le « Système comptable des entreprises désignées comme banc d’essai du système d'actions sur le capital », ce qui a frayé la voie à des entreprises chinoises pour mener l’essai du système d’actions et de l’émission d’actions H à la Bourse de Hongkong, et l’émission d’actions à capitaux étrangers, une excellente préparation à l’établissement du système des entreprises modernes proposé en 1994 par le gouvernement central. Depuis 1992, la Chine a convoqué une dizaine de séminaires relatifs aux normes comptables internationales afin de permettre au monde de connaître la Chine et à la Chine d’absorber l’expérience internationale au cours de l’élaboration des NCN. L’organisme concerné publie de temps en temps la collecte des normes comptables, pour présenter le développement financier et comptable et le fil du développement de l’élaboration des NCN et des IAS afin de généraliser les connaissances fondamentales des normes comptables et d’en promouvoir l’universalisation. En 1997, la Chine a adhéré à la Fédération internationale des experts-comptables et à la Commission des IAS et est devenue observateur de la Commission des IAS. Par la suite, elle a participé à toutes les réunions du conseil relevant de la Commission des IAS. Élue membre du comité consultatif de la Commission des IAS, elle a participé à la première réunion de ce comité, ce qui lui a ouvert un accès efficace aux affaires comptables internationales, afin de connaître, poursuivre et étudier le développement des IAS et de présenter son point de vue.

Ces trois comptables reçoivent leur certification IAS.

Les « Normes comptables des entreprises -- normes fondamentales » publiées en 1992 sont le prélude à l’élaboration des NCN. Le modèle de comptabilité de la Chine a réalisé la transformation du modèle comptable de l’économie planifiée en modèle comptable d’économie de marché. Au cours de l’élaboration des diverses normes et du système comptable, la Chine s’en tient fermement à un seul principe : Tirer audacieusement profit des IAS à conditions qu’elles ne soient pas en contradiction avec les lois et règlements chinois, et que l’objet économique de la Chine et celui que visent les IAS sont semblables, afin d’harmoniser les usages comptables nationaux et internationaux. Chaque norme publiée est élaborée selon ce principe. Bien qu’il existe un écart entre les normes chinoises et les IAS, toutes expriment l’esprit de la mondialisation des lois, des règlements administratifs, des règlements des organismes et des documents normatifs. Certains écarts ont été causés par la situation particulière de la Chine. Par exemple, l’environnement du marché n’est pas mûr, l’entreprise n’est pas la partie principale du marché, la structure de l’administration intérieure des entreprises est encore faible, le mécanisme de contrôle externe doit être perfectionné aussitôt que possible, la qualité des employés (y compris comptable, contrôleur, expert-comptable enregistré, etc.) doit être améliorée.

Plusieurs entreprises chinoises pratiquent la méthode comptable mondiale avancée afin d’augmenter la rentabilité économique et d’exploitation et de s’adapter à la demande de la concurrence internationale. À présent, de grandes entreprises de plus en plus nombreuses préparent leur rapport financier selon les normes comptables couramment reconnues dans le monde et se financent sur le marché boursier international.

En comparaison avec les IAS et le GAAP, il existe beaucoup d’écarts dans les NCN: a) L’insuffisance de quantité. Le nombre de normes concrètes de la comptabilité internationale a atteint 40, la Chine en a le tiers. b) L’insuffisance d’information rendue publique. c) L’insuffisance de comparabilité de l’information comptable entre les entreprises. En réalité, les NCN sont composées des normes et du système. D’une part, les normes concrètes de la comptabilité des entreprises consistent à normaliser les actions comptables de la société cotée, et les entreprises non cotées emploient la forme de standardisation du système comptable dans une période convenable ; d’autre part, dans les systèmes comptables du gouvernement et des associations à but non lucratif, la comptabilité du budget national et celle des unités administratives emploient la forme standardisée du système comptable. Les entreprises de secteurs différents appliquent le système comptable de leur propre secteur.

Par ailleurs, le nombre de comptables qualifiés ne répond pas à la demande. À présent, le nombre de détenteurs du certificat des IAS ne dépasse pas la centaine.

L’harmonisation comptable de la Chine est non seulement une tâche technique mais aussi sociale, ardue et complexe. Le « développement progressif » est devenu la caractéristique principale ; il faut étudier les caractères spécifiques de différentes étapes et déterminer le pivot de chaque étape.

Selon Liu Yuting, directeur du département de comptabilité du ministère des Finances, la tâche essentielle consiste à perfectionner le système des normes comptables, à encourager les entreprises d’État à appliquer le « système comptable des entreprises » ; à renforcer la gestion administrative du secteur des experts-comptables enregistrés, à rationaliser le système de gestion des experts-comptables enregistrés ; à établir préliminairement le système de contrôle intérieur de la comptabilité ; à développer continuellement et profondément la crédibilité de la comptabilité et l’éducation morale professionnelle, à étudier et à généraliser le système d’évaluation de la crédibilité de la comptabilité ; à élargir le champ d’évaluation des experts-comptables, à perfectionner la méthode d’évaluation de la qualification professionnelle des comptables ; à promouvoir l’harmonisation comptable internationale, à s’efforcer d’élever l’influence et le statut du comptable chinois dans le secteur comptable international. « Ces tâches sont en cours de la réalisation selon l’objectif prévu. »

L’an prochain, les sociétés de plus de soixante pays, sans compter la Chine, prépareront leur rapport financier selon les normes comptables internationales. Les affaires économiques définies par ces normes sont répandues dans les pays développés d’Europe, mais sont nouvelles en Chine. La Chine les étudiera et utilisera directement les normes concernant le rapport financier une fois les conditions réunies. La Chine élaborera les normes comptables spécifiques pour ses propres affaires économiques.

Étant donné que le système économique, le niveau de développement économique et le concept culturel de chaque pays sont différents, le conseil d’administration des IAS doit considérer la situation de chaque pays, rechercher les points communs en laissant de côté les divergences, et permettre aux informations comptables de présenter précisément le rôle joué dans le développement économique. Selon David Tweedie, le conseil d’administration étudiera les écarts entre les NCN et les normes internationales concernant le rapport financier avec l’organisme de prise de décision des NCN, en présentant deux courants de pensée fondamentaux: d’une part, s'il est nécessaire, on modifiera les normes internationales concernant le rapport financier qui ne s’adaptent pas à la situation chinoise. D’autre part, on perfectionnera de façon appropriée les NCN afin de les adapter aux normes internationales. Plusieurs spécialistes croient que cette façon aura une signification importante pour l’élaboration des NCN, pourra régler des problèmes actuels de la Chine et promouvoir la convergence entre les NCN et les normes internationales concernant le rapport financier.