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  2016-05-12
 

La Chine stimulera la réforme fiscale sur les ressources

Mots-clés: Chine; ressource; réforme

La Chine étendra systématiquement à partir du 1er juillet la réforme des taxes sur les ressources, ont déclaré mardi des autorités.

Les taxes sur les ressources seront prélevées sur la plupart des produits minéraux et seront basées sur les prix et non sur la quantité, selon un communiqué conjointement publié par le ministère des Finances et l'Administration d'Etat des affaires fiscales.

Depuis 2010, la Chine a expérimenté des taxes basées sur les prix au lieu de la quantité pour six produits minéraux : le charbon, le gaz, le molybdène, le pétrole, les terres rares et le tungstène.

Un projet pilote de taxation sur les ressources en eau dans la province du Hebei (nord) devrait être appliqué dans le futur au bois, aux prairies et aux zones intertidales.

Les autorités réduiront certains frais sur les minéraux pour alléger le poids des taxes.

La Chine a introduit les taxes sur les ressources en 1984, en visant principalement le commerce du pétrole, du gaz naturel et du charbon.

 

Source: Xinhua

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